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Marques déposées par Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial
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AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial, créé par décret no 82.404 du 13 mai 1982 dont le siège social est 27, rue Louis Vicat, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1247592
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1993
AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L\'ENERGIE de Agence Française pour la Maitrise de l\'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Déposée le 30 septembre 1983 par Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial, créé par décret no 82.404 du 13 mai 1982 dont le siège social est 27, rue Louis Vicat, 75015 PARIS. - France.

La marque AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE est expirée depuis le 30 septembre 1993.

Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : GRADIENT, EQUIPEMENTS THERMIQUES , MENINGE METHODES D'ENSEIGNEMENT INTERACTIF POUR LA GESTION DE L'ENERGIE , PULPE PROGRAMME D'UTILISATION DE LOGICIELS PROFESSIONNELS POUR L'ENSEIGNEMENT , BISCUIT BIBLIOTHEQUE DE SIMULATION POUR LA CUISSON DES PRODUITS EN TERRE , ENERGIDOC , LOSENGE LOGICIEL DE SIMULATION POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DE L'ENERGIE , MERINGUE METHODE D'ENSEIGNEMENT ET DE REUNION INTERACTIVE POUR LA GESTION ET L'UTILISATION DE L'ENERGIE , SAPIENS SERIE D'APPLICATIONS PEDAGOGIQUES DE L'INFORMATIQUE POUR L'ENSEIGNEMENT , SURF SIMULATION POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES FOURS


Agence Française pour la Maitrise de l'Energie (A.F.M.E.). Etablissement Public à caractère industriel et commercial, créé par décret no 82.404 du 13 mai 1982 dont le siège social est 27, rue Louis Vicat, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Conduite de la politique de maîtrise de l'énergie (soutien aux entreprises et à toute personne morale ou physique intervenant dans le domaine de l'énergie.Publicité et affaires publicité, distribution de prospectus, d'échantillon, location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, information ou renseignement d'affaire.